58.29B — Edition de logiciels outils de développement et de langages
Notes de la sous-classe — réédition 2020
Cette sous-classe comprend :
- l'édition de logiciels outils de développement et de langages de programmation
Produits associés : 58.29.14, 58.29.31p, 58.29.40p, 58.29.50p
Document Insee (www.insee.fr), réédition 2020 · page 211.
Niveaux emboîtés et notes communes
Les niveaux supérieurs apportent un contexte commun à plusieurs activités. Ils ne sont pas des activités supplémentaires attribuées à l’établissement.
Section J — INFORMATION ET COMMUNICATION
Cette section comprend la production et la distribution de produits d'information et de produits culturels, la mise à disposition de moyens permettant de transmettre ou de distribuer ces produits, ainsi que les données ou les communications. Elle comprend également les activités liées aux technologies informatiques, les services de traitement des données et d'autres services d'information. Les principaux éléments composant cette section sont les activités d'édition, qui comprennent aussi l'édition de logiciels (58), la production de films cinématographiques, de vidéos et de programmes de télévision, l'enregistrement sonore et l'édition musicale (59), la programmation et la diffusion de chaînes de radio et de télévision (60), les télécommunications (61), les activités informatiques (62) et les autres services d'information (63). Les activités d'édition comprennent l'exploitation des droits de propriété intellectuelle (copyright) d'œuvres littéraires, notamment la mise à disposition de contenus littéraires auprès du grand public sous la forme de produits d'information (médias individualisables), en organisant la reproduction et la distribution sous différentes formes de ces contenus. L'exploitation des droits de propriété intellectuelle associée aux jeux électroniques et autres logiciels prêts à l'utilisation (non personnalisés) est également incluse. Cette section comprend toutes les formes possibles de l'édition (sous forme imprimée, électronique ou audio, sur Internet, sous la forme de produits multimédias tels que les ouvrages de référence sur CD-ROM, etc.). Les divisions 59, 60 et 61 recouvrent, en particulier, les activités liées à la production et à la diffusion de programmes de télévision, en fonction des différentes étapes du processus. Les différents éléments, tels que les films, séries télévisées, etc., sont produits dans le cadre d'activités relevant de la division 59, tandis que la réalisation d'une grille de programme (ou d'un programme complet) de télévision, à partir d'éléments produits dans la division 59 ou d'autres éléments auto-produits, tels que, souvent, les journaux d'information, est décrite dans la division 60. La division 60 comprend également la diffusion de ce programme par son producteur, ou pour le compte de celui-ci. La transmission et la distribution du programme complet de télévision par des tiers, par câble, satellite, voie hertzienne numérique, etc., sans qu'aucun changement ne soit apporté à son contenu, relève de la division 61.
Division 58 — ÉDITION
Cette division comprend l'édition de livres, de brochures, de prospectus, de dictionnaires, d'encyclopédies, de cartes géographiques, d'atlas et de plans, l'édition de journaux et de publications périodiques, l'édition de répertoires et de listes d'adresses et d'autres activités d'édition, ainsi que l'édition de logiciels. Les activités d'édition comprennent l'exploitation des droits de propriété intellectuelle (copyright) d'œuvres littéraires, notamment la mise à disposition de contenus littéraires auprès du grand public sous la forme de produits d'information (médias individualisables), en organisant la reproduction et la distribution sous différentes formes de ces contenus. L'exploitation des droits de propriété intellectuelle (copyright) associée aux jeux électroniques et autres logiciels prêts à l'utilisation (non personnalisés) est également incluse.
Cette division comprend toutes les formes possibles de l'édition (sous forme imprimée, électronique ou audio, sur Internet, sous la forme de produits multimédias tels que les ouvrages de référence sur CD-ROM, etc.), à l'exception de l'édition de films.
Cette division ne comprend pas :
- l'édition de films sur vidéocassettes, DVD ou supports similaires (cf. 59)
- la production de matrices d'enregistrements ou de matériel audio (cf. 59)
- les activités d'imprimerie (cf. 18.11Z et 18.12Z)
- la reproduction en série de supports enregistrés (cf. 18.20Z)
Groupe 58.2 — ÉDITION DE LOGICIELS
Pas de note propre à ce niveau dans le document source.
Classe 58.29 — Édition d'autres logiciels
Cette classe comprend :
- l'édition d'autres logiciels prêts à l'utilisation (non personnalisés), y compris la traduction ou l'adaptation de logiciels non personnalisés pour un marché déterminé, pour compte propre, sur support physique, en téléchargement ou en ligne
Cette classe ne comprend pas :
- la reproduction de logiciels (cf. 18.20Z)
- le commerce de détail de logiciels non personnalisés (cf. 47.41Z)
- la production de logiciels sans procéder à leur édition, y compris la traduction ou l'adaptation de logiciels non personnalisés pour un marché déterminé, pour compte de tiers (cf. 62.01Z)
- la mise à disposition de logiciels en ligne (hébergement d'applications et fourniture de services applicatifs) (cf. 63.11Z)
Correspondances vers la NAF 2025 — table de janvier 2026
Contenus communs reproduits de la table Insee. Ils décrivent les branches à distinguer, sans attribuer le futur code d’une entreprise.
| Code NAF 2025 et libellé | Contenu commun indiqué par l’Insee | Type et autres origines |
|---|---|---|
| 58.29Y — Édition d’autres logiciels | tout le contenu de la sous-classe NAF rév. 2 | Unique Ligne 926 du fichier source. 2 autres codes rév. 2 en correspondance dans la table complète |